Mentions légales
et conditions générales d’utilisation (CGU)

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Textes En Paroles
Association loi 1901 subventionnée par le ministère de la Culture – Direction des Affaires Culturelles de la Guadeloupe
N°RNA : W9G2004974

Siège social :
32, résidence Les Hauts de Belcourt
22, rue des Pensées
97122 Baie-Mahault
Guadeloupe
E-mail : contact@textes-en-paroles.com

N° SIRET :
451 798 391 00020

Code APE :
9002Z

Licences entrepreneur de spectacle vivant : 
2 – PLATESV-R-2021-004324
3 – PLATESV-R-2021-004325

No d’Editeur :
Textes En Paroles a, depuis 2014, la qualité d’éditeur.
Indicatif éditeur : 978-2-37194 

Direction de la publication :
Théo Dunoyer – Directeur de production
contact@textes-en-paroles.com

Réalisation technique, graphisme et intégration des pages :
Eric Madelaine

Système de gestion de la relation client :
Sendinblue
Société par actions simplifiée au capital de 285 738 €
RCS Paris 498 019 298
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 80 498 019 298
Tél : 0899 253 061
Siège social : 7 rue de Madrid, 75008 Paris, France

Hébergement du site :
OVH
Société par actions simplifiée au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA intracommunautaire : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Conditions générales d’utilisation (CGU) 

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les modalités d’accès et de réutilisation des contenus et données présents sur le site internet https://textes-en-paroles.com (« le site internet de Textes En Paroles »).

Mis à jour le 12 Juin 2021

Le site internet de Textes En Paroles a pour objet, dans le cadre des missions de l’association, d’apporter des informations pratiques et d’actualité sur les secteurs des écritures théâtrales caribéennes contemporaines et du spectacle vivant.

Le site internet de Textes En Paroles est accessible à l’adresse www.textes-en-paroles.com ou https://textes-en-paroles.com, 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf cas de force majeure, pannes informatiques, opérations de maintenance, de mise à jour ou de problèmes liés aux réseaux de télécommunication. 

L’accès, les informations et les services proposés sont gratuits, en dehors des coûts liés aux fournisseurs d’accès internet des utilisateurs. 

Soumises au droit Français, les présentes CGU régissent l’utilisation du site internet de Textes En Paroles. Elles sont applicables sans restriction ni réserve à toute personne accédant au site internet, à partir de la page d’accueil ou de toute autre page.

Textes En Paroles se réserve le droit de modifier et/ou de mettre à jour les CGU de son site à sa convenance, chaque nouvelle version étant datée et entrant en vigueur à compter de sa mise en ligne. 

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Si certains services du site internet sont publics, certains accès donnent lieu à la création d’espaces personnels comme la contribution d’articles de blog.

Des conditions et des modalités particulières existent afin de pouvoir en bénéficier et d’y accéder. Pour les connaître il est nécessaire de vous rendre sur les pages du site concernées. 

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Vous vous engagez également à informer immédiatement le service en charge du suivi du site de Textes En Paroles de toute utilisation non autorisée de votre identifiant et/ou de votre mot de passe, ceci en envoyant un courriel à contact@textes-en-paroles.com.

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La réutilisation non commerciale, et notamment pédagogique, est autorisée à la condition de respecter l’intégrité des informations et de n’en altérer ni le sens, ni la portée, ni l’application et d’en préciser l’origine et de sa date de publication.

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Est considérée comme réutilisation à des fins commerciales ou promotionnelles, l’élaboration à partir des informations publiques, d’un produit ou d’un service destiné à être mis à disposition de tiers, à titre gratuit ou onéreux.

 

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Les demandes d’autorisation doivent être adressées à : contact@textes-en-paroles.com

La demande devra préciser le contenu visé ainsi que la publication ou le site sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d’un contenu doit obéir aux principes suivants :

  • gratuité de la diffusion ;
  • respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte) ;
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